Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

LES VISITEURS OU CLIENTS DE WWW.BIGAMEXT.FR RECONNAISSENT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET S’ENGAGENT À LES RESPECTER AVANT TOUTE CONNEXION AU SITE WWW.BIGAMEXT.FR.

0 – PRÉAMBULE

Les visiteurs et clients du site www.bigamext.fr reconnaissent disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs et clients reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

1 – PROPRIÉTÉ

www.bigamext.fr sont la propriété de la société BIGAMEXT

9 ALL DE CAPSUS 33380 BIGANOS

33380 Biganos

Siren : 839488939

Siret : 83948893900019

APE : 8121Z

2 – HÉBERGEMENT ET CRÉATION DU SITE WEB 

Ce site est hébergé par la société OVH

Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : 1007

Conception du site: Agence Hatchi

Contact : arnaud@agencehatchi.com

3 – AUTORISATIONS DE REPRODUCTION DE CONTENUS

On entend par contenu du site web www.bigamext.fr la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” même gratuite et, d’autre part, que “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes, est illicite” alinéa 1er de l’article 40. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf indication expresse dans le présent document, BIGAMEXT et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit express ou tacite sur des droits d’auteurs, marques ou présentation des articles commerciaux relatifs aux Matériaux et Services.

La reproduction de documents contenus sous la racine des serveurs www.bigamext.fr, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l’article 425 et suivants du Code pénal.

Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l’accord formel et préalable de la société BIGAMEXT

Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.bigamext.fr doit obtenir l’accord formel et préalable de la société BIGAMEXT.

Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo (lorsqu’elles ne sont pas la propriété exclusive de BIGAMEXT).

L’usage du logo de BIGAMEXT ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de la société BIGAMEXT.

La violation de l’ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – ÉTABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil des sites www.bigamext.fr sont soumis à autorisation préalable, auprès du responsable du site, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking).

L’URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site www.bigamext.fr comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s’abstenir d’indiquer clairement que l’internaute est dirigé vers www.bigamext.fr. Les pages du site Internet www.bigamext.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre, sauf dans le cadre de partenariat par affiliation, en accord avec les responsables du site.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de BIGAMEXT.

5 – MISE À JOUR DE LA NOTICE LÉGALE DU SITE

BIGAMEXT se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protections nécessaires. BIGAMEXT invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

6 – COOKIES

Un « cookie » est un petit fichier qu’un site Internet envoie sur la machine d’un internaute par le biais du navigateur, contenant des informations sur sa navigation, et destiné à identifier cette machine lors d’une connexion ultérieure.

Les cookies peuvent dans certains cas être utilisés lors de la navigation sur notre site. Sur un plan technique, ils rendent possible pour nous la fourniture de services personnalisés.

Vous avez la possibilité de visiter notre site sans recevoir de cookies en désactivant la réception de cookies dans le paramétrage de votre navigateur Web. Dans ce cas toutefois, www.bigamext.fr ne garantissent pas que l’intégralité des fonctionnalités techniques proposées par notre site vous soit accessible.